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Comité Drôme Ardèche de Basket-ball

Les attestations d'assurance pour les licenciés qui ne choisissent pas l'assurance fédérale doivent elles être conservées par le club ?

Les attestations d'assurance pour les licenciés qui ne choisissent pas l'assurance fédérale doivent elles être conservées par le club ?

Oui.

Il doit être demandé une attestation d'assurance aux licenciés qui ne prennent pas l'assurance de la Fédération.

Le club doit conserver les documents.