Tous les clubs affiliés au Comité Drôme Ardèche de Basket Ball  et les licenciés à titre individuel sont convoqués chaque année à participer à l’assemblée générale du comité.

Cette participation a un caractère OBLIGATOIRE stipulé dans les dispositions financières du comité chaque saison.

Chaque club est représenté par son président. Ce dernier peut donner mandat exprès à une personne de son club licenciée à la FFBB afin de le représenter. Il devra justifier de cette appartenance en nous présentant son carton licence.

Le représentant de club devra être âgé de 16 ans au moins, être licencié et jouir de ses droits civiques.

Tout club se verra interdit de participer aux votes s’il n’est pas à jour de ses obligations financières vis-à-vis de la FFBB, Ligue et/ou comité départemental.

A son arrivée et à son départ, le représentant du club devra signer la feuille d’émargement et récupérer les documents nécessaires au déroulement de l’assemblée générale (ex : bulletin de vote) mais aussi des affiches ou dotations. Il devra se munir d’un stylo et la copie de sa licence.

Lors de l’assemblée générale, les clubs votent le rapport moral du secrétaire général, approuvent les comptes et votent le budget prévisionnel.

Les clubs voteront également le renouvellement des vérificateurs aux comptes chargés de vérifier certaines pièces comptables pour donner quitus à l’assemblée générale.

Les clubs n’opérant pas en championnat de France participeront au vote des délégués FFBB dont le comité aura reçu les candidatures. Ces deux délégués représenteront le comité lors de l’Assemblée Générale de la Fédération.

Enfin, les clubs pourront échanger sur les points qu’ils souhaitent aborder pendant l’assemblée générale.